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Disponibilité de flashsmt.com, *.flashsmt.com

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Notifications

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Juridiction

Pour toute question relative à l'interprétation, l'application et le respect de cette Mention Légale, ainsi que pour les réclamations qui pourraient en découler, toutes les parties concernées se soumettent aux Juges et Tribunaux de la province de Barcelone, renonçant expressément à toute autre juridiction qui pourrait leur correspondre.

Loi Applicable

Cette Mention Légale est régie par la législation espagnole en vigueur.